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Arrêté 24EB501-DDTM modifiant l’arrêté 24EB326-DDTM – Plan de gestion faisans 27 août 2024 Arrêté 24EB501-DDTM modifiant l’arrêté 24EB326-DDTM – Plan de gestion faisans Lire la suite »
Arrêté ministériel du 30 juillet 2024 suspendant la chasse du courlis cendré 15 août 2024 Arrêté ministériel du 30 juillet 2024 suspendant la chasse du courlis cendré Lire la suite »
Arrêté 24EB498-DDTM – limitant provisoirement les prélèvement d’eau douce pour le remplissage des mares de tonne 15 août 2024 Arrêté 24EB498-DDTM – limitant provisoirement les prélèvement d’eau douce pour le remplissage des mares de tonne Lire la suite »
Arrêté Préfectoral n° 24EB524 – Interdisant le remplissage des plans d’eau et réglementant la la manoeuvre des ouvrages hydrauliques 12 août 2024 Arrêté Préfectoral n° 24EB524 – Interdisant le remplissage des plans d’eau et réglementant la la manoeuvre des ouvrages hydrauliques Lire la suite »
DP 017 036 24 R0036 – 55 Ter Rue des Ridollières – Pose de panneaux photovoltaïques 30 juillet 2024 DP 017 036 24 R0036 – 55 Ter Rue des Ridollières – Pose de panneaux photovoltaïques Lire la suite »
DP 017 036 24 R0035 – 9 Rue du Moulin de la Traîne – Clôture 30 juillet 2024 DP 017 036 24 R0035 – 9 Rue du Moulin de la Traîne – Clôture Lire la suite »
DP 017 036 24 R0034 – 11 Rue du Moulin de la Traîne – Abri de jardin 30 juillet 2024 DP 017 036 24 R0034 – 11 Rue du Moulin de la Traîne – Abri de jardin Lire la suite »
DP 017 036 24 R0033 – 11 Rue du Moulin de la Traîne – Clôture 30 juillet 2024 DP 017 036 24 R0033 – 11 Rue du Moulin de la Traîne – Clôture Lire la suite »
DP 017 036 24 R0032 – 6 allée des Erables – Véranda 30 juillet 2024 DP 017 036 24 R0032 – 6 allée des Erables – Véranda Lire la suite »
Arrêté n° 20EB768 – Portant classement des massifs forestiers à risques feux de forêts 25 juillet 2024 Arrêté n° 20EB768 – Portant classement des massifs forestiers à risques feux de forêts Lire la suite »
Arrêté n° 18EB1433 – Portant approbation du plan départemental de protection des forêts contre l’incendie 25 juillet 2024 Arrêté n° 18EB1433 – Portant approbation du plan départemental de protection des forêts contre l’incendie Lire la suite »
Arrêté Préfectoral n° 24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêts et d’espaces naturels 25 juillet 2024 Arrêté Préfectoral n° 24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêts et d’espaces naturels Lire la suite »
Arrêté n° 24-03461 – Route Départementale D238 – Rue des Ridollières 25 juillet 2024 Arrêté n° 24-03461 – Route Départementale D238 – Rue des Ridollières Lire la suite »
Arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication 17 juillet 2024 Arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication Lire la suite »
DP 017 036 24 R0031 – 40 Rue de Beauregard – Installation panneaux photovoltaïques 16 juillet 2024 DP 017 036 24 R0031 – 40 Rue de Beauregard – Installation panneaux photovoltaïques Lire la suite »
Arrêté cadre interdépartemental n° 16-2023-04-24-00001 concernant les usages de l’eau des sous-bassins versants de la Charente et de la Seudre 11 juillet 2024 Arrêté cadre interdépartemental n° 16-2023-04-24-00001 concernant les usages de l’eau des sous-bassins versants de la Charente et de la Seudre Lire la suite »
Arrêté portant modification de l’arrêté cadre interdépartemental n°16-20230424-00001 du 24 avril 2023 11 juillet 2024 Arrêté portant modification de l’arrêté cadre interdépartemental n°16-20230424-00001 du 24 avril 2023 Lire la suite »
DP 017 036 24 R0030 – 30 rue de la Croix – Pose d’un portail 9 juillet 2024 DP 017 036 24 R0030 – 30 rue de la Croix – Pose d’un portail Lire la suite »
DP 017 036 24 R0029 – 8 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures et portillon 9 juillet 2024 DP 017 036 24 R0029 – 8 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures et portillon Lire la suite »
DP 017 036 24 R0028 – 6 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures 3 juillet 2024 DP 017 036 24 R0028 – 6 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures Lire la suite »
PC 017 036 24 R0007 – 8 rue de la Touche – Maison Individuelle (Rejet) 3 juillet 2024 PC 017 036 24 R0007 – 8 rue de la Touche – Maison Individuelle (Rejet) Lire la suite »
PC 017 036 24 R0006 – 8 rue de la Touche – Garage 3 juillet 2024 PC 017 036 24 R0006 – 8 rue de la Touche – Garage Lire la suite »
Arrêté n° 2024-286 – Relatif à la qualité de vie et à la salubrité urbaine 26 juin 2024 Arrêté n° 2024-286 – Relatif à la qualité de vie et à la salubrité urbaine Lire la suite »