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DP 017 036 24 R0033 – 11 Rue du Moulin de la Traîne – Clôture 30 juillet 2024 DP 017 036 24 R0033 – 11 Rue du Moulin de la Traîne – Clôture Lire la suite »
DP 017 036 24 R0032 – 6 allée des Erables – Véranda 30 juillet 2024 DP 017 036 24 R0032 – 6 allée des Erables – Véranda Lire la suite »
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Arrêté n° 18EB1433 – Portant approbation du plan départemental de protection des forêts contre l’incendie 25 juillet 2024 Arrêté n° 18EB1433 – Portant approbation du plan départemental de protection des forêts contre l’incendie Lire la suite »
Arrêté Préfectoral n° 24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêts et d’espaces naturels 25 juillet 2024 Arrêté Préfectoral n° 24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêts et d’espaces naturels Lire la suite »
Arrêté n° 24-03461 – Route Départementale D238 – Rue des Ridollières 25 juillet 2024 Arrêté n° 24-03461 – Route Départementale D238 – Rue des Ridollières Lire la suite »
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DP 017 036 24 R0031 – 40 Rue de Beauregard – Installation panneaux photovoltaïques 16 juillet 2024 DP 017 036 24 R0031 – 40 Rue de Beauregard – Installation panneaux photovoltaïques Lire la suite »
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DP 017 036 24 R0030 – 30 rue de la Croix – Pose d’un portail 9 juillet 2024 DP 017 036 24 R0030 – 30 rue de la Croix – Pose d’un portail Lire la suite »
DP 017 036 24 R0029 – 8 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures et portillon 9 juillet 2024 DP 017 036 24 R0029 – 8 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures et portillon Lire la suite »
DP 017 036 24 R0028 – 6 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures 3 juillet 2024 DP 017 036 24 R0028 – 6 Rue du Moulin de la Traîne – Clôtures Lire la suite »
PC 017 036 24 R0007 – 8 rue de la Touche – Maison Individuelle (Rejet) 3 juillet 2024 PC 017 036 24 R0007 – 8 rue de la Touche – Maison Individuelle (Rejet) Lire la suite »
PC 017 036 24 R0006 – 8 rue de la Touche – Garage 3 juillet 2024 PC 017 036 24 R0006 – 8 rue de la Touche – Garage Lire la suite »
Arrêté n° 2024-286 – Relatif à la qualité de vie et à la salubrité urbaine 26 juin 2024 Arrêté n° 2024-286 – Relatif à la qualité de vie et à la salubrité urbaine Lire la suite »
DP 017 036 24 R0027 – 38 Rue des Clocheries – Panneaux Photovoltaïques 26 juin 2024 DP 017 036 24 R0027 – 38 Rue des Clocheries – Panneaux Photovoltaïques Lire la suite »
DP 017 036 24 R0026 – 1 Allée des Merles – Pergola 25 juin 2024 DP 017 036 24 R0026 – 1 Allée des Merles – Pergola Lire la suite »
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DP 017 036 24 R0024 – 5 Allée des Mésanges – Installation de panneaux photovoltaïques 25 juin 2024 DP 017 036 24 R0024 – 5 Allée des Mésanges – Installation de panneaux photovoltaïques Lire la suite »
Arrêté 24EB315-DDTM – Relatif à l’ouverture anticipée du sanglier et chevreuil 24 juin 2024 Arrêté 24EB315-DDTM – Relatif à l’ouverture anticipée du sanglier et chevreuil Lire la suite »
Arrêté 24EB327-DDTM – Plan de gestion cynégétique Perdrix 24 juin 2024 Arrêté 24EB327-DDTM – Plan de gestion cynégétique Perdrix Lire la suite »
DP 017 036 24 R0023 – 5 rue des Oiseaux – Construction d’une piscine 18 juin 2024 DP 017 036 24 R0023 – 5 rue des Oiseaux – Construction d’une piscine Lire la suite »
DP 017 036 24 R0022 – 23 rue du Moulin de la Traine – Mur en parpaing 18 juin 2024 DP 017 036 24 R0022 – 23 rue du Moulin de la Traine – Mur en parpaing Lire la suite »
PC 017 036 24 R0005 – La Combe – Construction d’un hangar (Annulé) 13 juin 2024 PC 017 036 24 R0005 – La Combe – Construction d’un hangar (Annulé) Lire la suite »
Arrêté n° 2024-283 – réglementant la circulation pendant les travaux d’effacement des réseaux 12 juin 2024 Arrêté n° 2024-283 – réglementant la circulation pendant les travaux d’effacement des réseaux Lire la suite »
Décret du 9 juin 2024 portant dissolution de l’assemblée nationale 12 juin 2024 Décret du 9 juin 2024 portant dissolution de l’assemblée nationale Lire la suite »